Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société GROUPEMENT DES ELEVEURS DE L'OUEST
/
(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GROUPEMENT DES ELEVEURS DE L'OUEST

Numéro de dépôt :
92434368
Date de dépôt :
18/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2012

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 septembre 1992 par la société GROUPEMENT DES ELEVEURS DE L'OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la société GROUPEMENT DES ELEVEURS DE L'OUEST domicilié(e) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, LA GRENETIERE,85700 POUZAUGES (dossier no 2227280) - 85700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 976 904 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEMENT DES ELEVEURS DE L'OUEST domicilié(e) PARC D'ACTIVITES, B.P. 48,85140 LES ESSARTS (dossier no 2227280) - 85140 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434368.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 18 septembre 2012.

GROUPEMENT DES ELEVEURS DE L'OUEST a également déposé les autres marques suivantes : BOEUFMAISON LES ELEVEURS DE L'OUEST , SPECIAL BOCAGE , BOCAGE


GROUPEMENT DES ELEVEURS DE L'OUEST - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, LA GRENETIERE,85700 POUZAUGES (dossier no 2227280) - 85700 - France - SIREN 412976904


GROUPEMENT DES ELEVEURS DE L'OUEST - PARC D'ACTIVITES, B.P. 48,85140 LES ESSARTS (dossier no 2227280) - 85140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Inscription le 10 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347624 - Publication au BOPI 2002-06-10

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2002 n°2227280 - Publication au BOPI 2002-09-16

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Viande, poisson, volaille, gibier et charcuterie; extraits de viande, huiles et graisses comestibles, conserves et plats cuisinés et/ou surgelés.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.